Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT VF Burgers français Salades – Frites maison
FADAS, SARL

Numéro de dépôt :
4047127
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2023
RESTAURANT VF Burgers français Salades – Frites maison de FADAS

Présentation de la marque RESTAURANT VF Burgers français Salades – Frites maison

Déposée le 14 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RESTAURANT VF Burgers français Salades – Frites maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FADAS domicilié(e) 18 Quai des Carmes - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 613 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FADAS, M. ATTRAIT Mickaël domicilié(e) 18 Quai des Carmes - 49000 - ANGERS - France.

La marque RESTAURANT VF Burgers français Salades – Frites maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT VF Burgers français Salades – Frites maison est expirée depuis le 14 novembre 2023.

FADAS a également déposé les autres marques suivantes : fastronomie fastronomique


FADAS, SARL - 18 Quai des Carmes - 49000 - ANGERS - France - SIREN 520613126


FADAS, M. ATTRAIT Mickaël - 18 Quai des Carmes - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.